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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ORFEVRERIE D'ERCUIS
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ARTMETAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTMETAL
ORFEVRERIE D'ERCUIS, société anonyme, 64, rue René Boulanger, PARIS 10|e.

Numéro de dépôt :
1171878
Date de dépôt :
31/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque ARTMETAL

Déposée le 31 mars 1981 par la Société Anonyme (SA) ORFEVRERIE D'ERCUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTMETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORFEVRERIE D'ERCUIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BONNET THIRION. - France.

La marque ARTMETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1171878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 21

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ARTMETAL est expirée depuis le 31 mars 1991.

ORFEVRERIE D'ERCUIS a également déposé les autres marques suivantes : ARGENTAL , OE , ERCUIS , CITEAUX , ARGENTAL , ERCUIS


ORFEVRERIE D'ERCUIS, société anonyme, 64, rue René Boulanger, PARIS 10|e. - France


Cabinet BONNET THIRION. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-43

Tous objets d'orfèvrerie en tous métaux précieux et non précieux, en métal argenté ou doré ou non argenté ni doré, notamment couverts de table de toutes sortes, cuillères, fourchettes, couteaux, petite orfèvrerie assortie et d'une façon générale tous objets d'orfèvrerie de tables ou autres, tels que vaisselle, services à thé, vases et toutes pièces décoratives.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.